Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE SAINT ANTOINE
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES

Numéro de dépôt :
4014699
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2023
CHAPELLE SAINT ANTOINE de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE

Présentation de la marque CHAPELLE SAINT ANTOINE

Déposée le 24 juin 2013 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHAPELLE SAINT ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, DOMAINE DES TROIS FONTAINES - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. FREZOU BENOIT domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, DOMAINE DES TROIS FONTAINES - 34230 - LE POUGET - France.

La marque CHAPELLE SAINT ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE SAINT ANTOINE est expirée depuis le 24 juin 2023.

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES , WINE BAR


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES - PARC D'ACTIVITES, DOMAINE DES TROIS FONTAINES - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. FREZOU BENOIT - PARC D'ACTIVITES, DOMAINE DES TROIS FONTAINES - 34230 - LE POUGET - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Spiritueux ; Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée contenant le terme “ Chapelle ”.